1. Identification de l’éditeur et de l’hébergeur du site

1.1 Directeur de publication : Sarl Loisirs 88

Sarl Loisirs 88 SARL au capital de 3 000,00 € Siège social : 8 avenue de Saulxures - 88310 CORNIMONT Email : rcloisirs88@orange.fr Siret : 49322012300019

1.2 Conception et développement

Agence web Splitfire SAS JSD Création au capital de 6.000 Euros Parc d'Activités de Reffye 88005 EPINAL CEDEX Site web: http://www.splitfire.fr

1.3 Hébergeur : OVH

SAS au capital de 10.000.000 € RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00045 Code APE 6202A N°TVA: FR 22 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix-France Site web: http://ovh.com/

2. Conditions d’utilisation

2.1 Droit d’auteur et propriété intellectuelle

Soumis au droit français, le site web www.vosloisirs88.com est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004. Le contenu rédactionnel du site web www.vosloisirs88.com appartient exclusivement à la société SARL Loisirs 88. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.

2.2 Responsabilité

Les informations retranscrites sur notre site web www.vosloisirs88.com font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications. Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous auront pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler par notre formulaire de contact. Les liens reliés directement ou indirectement à notre site web www.vosloisirs88.com ne sont pas sous le contrôle de notre société. Par conséquent, nous ne pouvons nous assurer de l’exactitude des informations présentes sur ces autres sites Internet.

3. Données personnelles

3.1 Droit d’accès et de rectification

Toute informations recueillie sur le site web www.vosloisirs88.com se font dans le cadre des besoins liés à l'utilisation de notre plateforme, tels que le formulaire de commande. La société SARL Loisirs 88 s'engage à ne céder en aucun cas les informations concernant les utilisateurs du site Internet, de quelque façon qu'il soit (vente, échange, prêt, location, don). Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant, droit qu’il peut exercer à tout moment en nous contactant par notre formulaire de contact, ou en effectuant sa demande par courrier, à l’adresse suivante :

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